Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE PIERRE DESROCHES
M DESROCHES Pierre

Numéro de dépôt :
3464418
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
17/11/2016
DOMAINE PIERRE DESROCHES de DESROCHES Pierre

Présentation de la marque DOMAINE PIERRE DESROCHES

Déposée le 17 novembre 2006 par monsieur DESROCHES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE PIERRE DESROCHES »

Le déposant est monsieur DESROCHES Pierre domicilié(e) Les Berthelots,71960 SOLUTRE POUILLY - 71960 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M DESROCHES Pierre domicilié(e) Les Berthelots,71960 SOLUTRE POUILLY - 71960 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PIERRE DESROCHES est expirée depuis le 17 novembre 2016.


M DESROCHES Pierre - Les Berthelots,71960 SOLUTRE POUILLY - 71960 - France


M DESROCHES Pierre - Les Berthelots,71960 SOLUTRE POUILLY - 71960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine Pierre Desroches.